Études de sol selon le décret sols
Une étude de sols réalisée conformément au Décret sols wallon est indispensable pour caractériser l’état environnemental d’un terrain. Selon les situations, elle est obligatoire et apporte la clarté nécessaire dans le cadre des transactions foncières, des cessations ou modifications d’activités, des demandes de permis et des projets d’aménagement. Menée selon les règles de l’art, elle permet d’identifier les risques de pollution, d’anticiper les mesures de gestion, de limiter les coûts imprévus et de réduire les incertitudes juridiques, tant pour les propriétaires que pour les promoteurs.
Étude d’orientation (EO)
Dans le cadre d’une évaluation initiale de l’état des sols, ABO réalise des études d’orientation (EO) visant à identifier la présence éventuelle d’une pollution. Cette étape débute par une analyse historique et documentaire approfondie permettant de localiser les zones potentiellement à risque. Des prélèvements de sols et, le cas échéant, d’eaux souterraines sont ensuite réalisés dans ces zones ainsi qu’à des emplacements stratégiques non suspectés, afin d’obtenir une vision globale et représentative du site.
Etude de caractérisation (EC)
Lorsque la présence d’une pollution est confirmée ou suspectée, l’étude de caractérisation vise à déterminer précisément la nature, l’étendue et l’intensité des contaminations présentes dans les sols et, le cas échéant, dans les eaux souterraines. Réalisée conformément au Décret sols wallon, elle repose sur une stratégie d’investigation ciblée, élaborée sur la base des résultats de l’étude d’orientation et du modèle conceptuel du site.
Elle permet de quantifier les volumes concernés, d’identifier les milieux impactés et de vérifier si la pollution constitue une menace grave pour la santé humaine ou l’environnement. Le cas échéant, elle conduit à l’élaboration d’un projet d’assainissement.
Études combinées (EO + EC)
Lorsque le contexte technique et réglementaire le permet, l’étude d’orientation (EO) et l’étude de caractérisation (EC) peuvent être réalisées conjointement dans un rapport combiné (EO + EC). Cette approche permet d’optimiser les délais, de réduire les étapes administratives et d’accélérer la prise de décision, tout en garantissant la conformité au Décret sols wallon.
Les pollutions identifiées font systématiquement l’objet d’une évaluation simplifiée des risques afin d’apprécier leurs impacts potentiels sur la santé humaine, l’environnement et les écosystèmes. Lorsque cette évaluation met en évidence des risques, une étude de risques détaillée doit être réalisée. Elle s’appuie sur des modèles conceptuels et hydrogéologiques pour analyser les scénarios de migration des polluants et définir les mesures de gestion ou d’assainissement les plus adaptées. Le cas échéant, ses conclusions peuvent conduire à l’obligation d’établir un projet d’assainissement visant à traiter la pollution de manière durable.
Attestation de sols
Dans le cadre de certaines transactions foncières, une attestation de sols est requise conformément au Décret sols. ABO accompagne ses clients dans la constitution du dossier et dans la compréhension du contenu de l’attestation, afin de garantir une information claire, fiable et juridiquement sécurisée pour les parties concernées.
Deuxième avis et analyse préalable (due diligence environnementale)
Dans le cadre d’acquisitions immobilières ou d’entreprises, ABO réalise des analyses critiques des études de sols existantes ou mène des investigations complémentaires afin d’identifier les risques environnementaux résiduels. Ces éléments sont traduits en impacts techniques, opérationnels et financiers concrets, permettant aux acquéreurs de disposer d’une vision réaliste et objectivée de l’état des sols.
Nos experts analysent les risques de contamination des sols et des eaux souterraines pour la santé humaine, l’environnement et l’écosystème. Nous utilisons des modèles hydrogéologiques pour étudier les risques potentiels de propagation de la contamination et définir les mesures de gestion adaptées.
MGI – Mesures de gestion immédiates, temporaires et traitements limités
En cas de fuite, de déversement ou d’accident susceptible d’affecter les sols ou les eaux souterraines, ABO assure une intervention rapide et ciblée. Les prélèvements nécessaires sont réalisés sans délai afin d’évaluer l’ampleur de l’impact. Sur cette base, des recommandations sont formulées pour limiter la propagation de la contamination et mettre en œuvre, le cas échéant, des mesures de gestion immédiates ou temporaires, ou des traitements de portée limitée, conformément aux dispositions du Décret sols.
ABO combine une longue expérience et une expertise technique reconnue en matière d’études de sols en Région wallonne. Nous travaillons en étroite collaboration avec nos clients afin de définir des objectifs clairs, de fournir des conseils pragmatiques et de garantir une exécution rigoureuse et fiable des missions. Nos certifications, notre connaissance approfondie du cadre réglementaire et notre flexibilité opérationnelle nous permettent d’intervenir efficacement, y compris dans des contextes complexes ou urgents.
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