Études de sol selon l’ordonnance sol
Une étude de sol réglementaire, réalisée conformément à l’Ordonnance Sol, est indispensable pour déterminer la qualité environnemental d’un terrain du sol. Elle apporte la clarté nécessaire lors des transferts de propriété, des s ou du s d’activités, des demandes de permis et des projets d’aménagement. Une étude de sol réalisée dans les règles de l’art permet d’identifier les risques, de limiter les coûts imprévus et de réduire les incertitudes juridiques, tant pour les propriétaires que pour les promoteurs.
Des investigations complémentaires également s’avérer nécessaires lorsque des études antérieures indiquent la présence d’une contamination des sols, lorsque des risques de contamination sont suspectés ou lorsqu’un incident est susceptible d’avoir un impact sur les sols et les eaux souterraines.
Reconnaissance de l’état du sol (RES)
Lors d’une évaluation environnementale du plan d’aménagement du territoire (EEAT), nous recherchons d’éventuels signes de contamination des sols. Nous commençons par une étude historique approfondie qui nous permet de déterminer les zones à risque. Nous prélevons ensuite des échantillons de sol et d’eau souterraine dans ces zones, ainsi qu’à des emplacements stratégiques situés dans des zones non à risque. Ceci nous permet d’obtenir une vision complète de la propriété. ABO réalise des EEAT dans le cadre de transferts de propriété, de fermetures, de cessations d’activités, de demandes de permis et d’obligations périodiques.
Étude détaillée (ED)
Lorsque la reconnaissance de l’état du sol (RES) met en évidence une contamination, nous réalisons une étude détaillée (ED) afin de délimiter la pollution horizontalement et verticalement. Sur base d’une analyse des risques, nous déterminons si une dépollution est nécessaire et évaluons le degré d’urgence.
Reconnaissance de l’état du sol (RES) et étude détaillée (ED) – Etudes conjointes
Si le contexte le permet, la RES et l’ED peuvent être combinées en un seul rapport (RES + ED). Cette approche accélère le processus, réduit les délais de décision et limite les phases administratives.
Demande d’une attestation sol
Une attestation sol est requise dans le cadre de toute transaction foncière. ABO introduit la demande directement auprès de Bruxelles Environnement et explique le contenu du document afin de garantir aux acheteurs et vendeurs une information complète, compréhensible et fiable. Cela renforce la sécurité juridique et évite les malentendus lors des négociations.
Deuxième avis et vérification préalable
Dans le cadre de transactions immobilières ou d’acquisitions d’entreprises, une connaissance approfondie des risques environnementaux est essentielle. ABO évalue les études de sol existantes ou réalise une analyse complète afin d’identifier les risques et de les traduire en impacts opérationnels et financiers concrets. Les acheteurs bénéficient ainsi d’une image réaliste et fiable de l’état des sols.
Etude des risques liée aux pollutions (ER)
Nos experts analysent les risques de contamination des sols et des eaux souterraines pour la santé humaine, l’environnement et l’écosystème. Nous utilisons des modèles hydrogéologiques pour étudier les risques potentiels de propagation de la contamination et définir les mesures de gestion adaptées.
Intervention d’urgence/Traitement de durée limitée/traitement minime
Les fuites, déversements ou accidents peuvent avoir un impact immédiat sur les sols ou les eaux souterraines. ABO assure une intervention rapide, effectue des prélèvements nécessaires et fournit des conseils afin de prévenir toute propagation et de garantir la mise en œuvre rapide des mesures de suivi appropriées.
ABO allie une longue expérience à une vaste expertise technique en matière d’études de sols. Nous collaborons étroitement avec nos clients pour définir leurs objectifs, leur fournir des conseils clairs et garantir une exécution efficace et fiable. Nos certifications, notre savoir-faire pratique et notre flexibilité nous permettent d’intervenir rapidement, même dans des situations complexes ou urgentes.
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